Propriété

Le présent site web est la propriété de ArchiStation Lin TANKE, dont le siège est situé au 65 rue du Petit PONT 59650 VILLENEUVE D'ASCQ (numéro TVA intracommunautaire : FR93443515358, numéro Siret : R.C.S. 443 515 358 00010, E-mail : archistation@wanadoo.fr,
Téléphone : 03 20 47 43 62).

Publication

Le directeur de la publication du site web « archistation.fr » est Mr Lin TANKE.

Hébergement

Le site web « archistation.fr » est hébergé par la société OVH SAS, RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR22424761419, Siège social : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France.

Conception du site

Le site web « archistation.fr » a été réalisé par Victorien CHIOZEM.
Victorien CHIOZEM est joignable à l'adresse mail : vchiozem@wanadoo.fr

Données personnelles et déclaration CNIL

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, sous le numéro XXXXXXX.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « www.archistation.fr » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la société ArchiStation Lin TANKE, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la société ArchiStation Lin TANKE par courrier à adresser à : ArchiStation Lin TANKE, 65 rue du Petit PONT 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.

Droit de propriété

La société ArchiStation Lin TANKE est l'auteur, au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, du site internet "archistation.fr".

Les photographies, textes, dessins, plans, images animées ou non, séquences sonores, documents téléchargeables (PDF, etc...) disponibles sur ce site sont la propriété exclusive de la société ArchiStation Lin TANKE ou de tiers ayant autorisé la société ArchiStation Lin TANKE à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site «archistation.fr » et de son contenu sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société ArchiStation Lin TANKE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « archistation.fr » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet « archistation.fr » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site internet « archistation.fr » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Les informations fournies par société ArchiStation Lin TANKE le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

La société ArchiStation Lin TANKE ne saurait garantir l'exactitude, et l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.